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Services aux citoyens - Urbanisme et environnement - Environnement

Environnement

 

Bande de protection riveraine

 

Pour plus d’information, visitez le site www.banderiveraine.org

Consultez le Guide des bonnes pratiques pour l’aménagement des bandes riveraines

 

Les rives jouent un rôle essentiel pour la santé des lacs et cours d’eau. Pour assurer leur protection de façon adéquate, le gouvernement du Québec a adopté la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables (RLRQ, c. Q-2, r. 35). En vertu de cette politique, les activités permises dans la rive sont encadrées de manière à assurer la protection du cours d’eau.

 

Avis de non-conformité de la bande riveraine

 

Si vous avez reçu un avis de non-conformité de votre bande riveraine par la Municipalité, cela vous indique que des correctifs doivent être apportés pour améliorer son état afin qu’elle protège adéquatement la santé du lac. Attention! Les dispositions de protection de la bande de protection riveraine sont incluses dans le Règlement de zonage, au chapitre 9, section 9.6. Un non-respect de ces dispositions peut entraîner une amende.

La Municipalité se donne le mandat de vous accompagner et de vous renseigner adéquatement afin d’assurer le respect de sa règlementation. Les sections ci-dessous donnent une manne d’informations sur la bande de protection riveraine, la dimension de la rive, les mesures de protection en vigueur, les rôles de la bande riveraine, les droits acquis, etc.

 

En quoi consiste la rive?

 

La rive est une bande de terre qui borde tous les lacs et tous les cours d'eau. Elle s'étend vers l'intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux sur une distance de 10 ou 15 mètres, selon la topographie, et se mesure horizontalement. La « bande de protection riveraine » correspond à la rive, c’est-à-dire la bande de terre qui bénéficie de mesures de protection. À l’intérieur de cette bande riveraine, tous les travaux et ouvrages sont interdits, à moins d’être autorisés par la Municipalité ou le Ministère. Cette interdiction vaut également pour l’entretien de la végétation, qui doit être laissée à l’état naturel.

 

Travaux et ouvrages interdits dans la rive et sur le littoral

Construire toute structure non autorisée par la Municipalité ou le Ministère

Modifier ou détruire la couverture végétale, abattre des arbres, poser du gazon

Remblayer ou déblayer, creuser, niveler le sol, aménager un muret ou un enrochement

Canaliser ou modifier le tracé d’un cours d’eau

Aménager une rampe de mise à l’eau ou une voie d’accès carrossable

Aménager une plage, rajouter du sable, désherber une plage existante

Faire un aménagement non conforme au Règlement de zonage (chapitre 13)

Circuler avec de la machinerie (voiture, VTT, tracteur)

 

Toutefois, des travaux ou ouvrages peuvent être autorisés dans la bande riveraine, sous réserve d’une autorisation municipale ou ministérielle, en autant qu’ils soient conformes aux dispositions du Règlement de zonage (chapitre 9).

 

Travaux et ouvrages pouvant être autorisés dans la rive ou sur le littoral

Construire une structure autorisée par la Municipalité ou le Ministère

Circuler avec la machinerie nécessaire aux travaux autorisés

Entretenir la végétation, lorsqu’autorisé par la Municipalité ou le Ministère

Revégétaliser la rive avec des végétaux indigènes

Faire des travaux de stabilisation de la rive (enrochement)

Entretenir et réparer une construction existante et non amovible, érigée légalement

Aménager un sentier d’accès d’une largeur de 5 mètres (rive de 10 mètres)

Aménager un escalier d’accès d’une largeur d’un mètre et une percée visuelle d’une largeur de 5 mètres (rive de 15 mètres)

Aménagement d’un quai d’une superficie maximale de 20 mètres carrés

Exemple d’une bonne bande de protection riveraine en bord de lac.  Crédit photo : FIHOQ

 

Exemple d’une bande de protection riveraine non conforme en bord de lac.  Crédit photo : Radio-Canada.

 

Déterminer la largeur de 10 ou 15 mètres

 

Pour déterminer si la rive de votre propriété a une largeur de dix (10) ou de quinze (15) mètres, deux critères doivent être évalués :
 

  1. la pente ;
  2. la hauteur du talus.

 

L’évaluation de ces critères peut être ardue si on ne dispose pas d’instruments pour ce faire. En cas de doute, conservez une bande de protection de quinze (15) mètres! Des yeux expérimentés peuvent aussi vous aider à déterminer la largeur de la bande de protection riveraine. Il est encore plus difficile d’évaluer les rives fortement artificialisées où il y a eu des remblais ou des murets de soutènement. La Municipalité peut vous accompagner pour déterminer quelle partie de votre propriété constitue la rive et, de ce fait, bénéficie des mesures de protection.

 

Si la pente générale est égale ou supérieure à 30%, ou encore s’il y a présence d’un talus d’une hauteur de cinq (5) mètres ou plus, la rive (et donc la bande de protection riveraine) a une largeur de quinze (15) mètres. Dans le cas contraire, la rive a une largeur de dix (10) mètres. Voir les figures ci-dessous à cet effet.

 

Bande de protection riveraine d’une largeur de dix (10) mètres.

 

Bande de protection riveraine d’une largeur de quinze (15) mètres.

Crédit images : Ville de Repentigny

 

Les nombreux rôles de la bande de protection riveraine

 

La Municipalité de Lac-Simon fait le pari qu’en informant adéquatement ses citoyens sur la protection des rives, ces derniers en deviendront des ambassadeurs. La raison est simple : la bande de protection riveraine est cruciale pour préserver la bonne santé des lacs et autres cours d’eau. Ses fonctions sont multiples :

 

 

Quoi faire pour respecter le Règlement?

 

La Municipalité distribue aux propriétés visées par un avis de non-conformité un dépliant. Ce dernier explique quoi faire pour remédier rapidement et simplement à la situation : cesser d’intervenir et laisser la nature suivre son cours!

 

La végétation reprendra rapidement sa place. Les espèces indigènes les mieux adaptées s’y installeront à condition qu’elles restent hors d’atteinte des lames de la tondeuse à gazon!  Ceci implique donc de ne plus aménager la partie de votre terrain située en rive et de cesser complètement d’y tondre le gazon ou de tailler les végétaux.

 

Si toutefois vous préférez choisir des végétaux pour votre bande riveraine et l’aménager vous-même, il est tout à fait possible de le faire, mais une autorisation municipale est nécessaire avant d’entreprendre de tels travaux. Vous devrez choisir des espèces indigènes (mélange d’arbres, d’arbustes et de plantes herbacées) adaptées à la zone de rusticité 4A. Voici quelques suggestions qui pourraient être propices à votre aménagement et que vous trouverez dans les pépinières ou d’autres fournisseurs de végétaux.

 

Arbres Arbustes Vivaces Fougères et graminées et plantes apparentées

Nous vous invitons à visiter le site de     

Pour d’autres idées, visitez le site de la FIHOQ.

 

Consultez le Guide des bonnes pratiques pour l’aménagement des bandes riveraines

 

Si vous n’avez pas le pouce vert, il est toujours possible de faire appel à un professionnel en aménagement paysager qui saura vous accompagner dans votre démarche. La Municipalité peut aussi vous fournir une liste d’entrepreneurs de la région.

 

Les droits acquis et la bande de protection riveraine

 

Il est possible que des constructions et aménagements en rive aient été réalisés avant l’entrée en vigueur de la règlementation les prohibant. Plusieurs chalets ou maisons empiètent ainsi dans la bande de protection riveraine. Des droits acquis sont reconnus par la Municipalité pour les constructions et aménagements qui remplissent les trois (3) conditions suivantes :

 

  1. qui existaient avant l’entrée en vigueur de la règlementation;
  2. qui sont permanents et non amovibles;
  3. qui ont été autorisés et érigés légalement.

 

La Municipalité reconnaît le droit d’entretenir la végétation au pourtour de ces constructions et aménagements protégés par droits acquis, sur une largeur de cinq (5) mètres, même si cela implique un empiètement dans la bande de protection riveraine. Cette exception ne vaut pas pour les aménagements non permanents qui peuvent être déplacés (par exemple les spas, les balançoires, les petites remises). Ces aménagements ou objets doivent être relocalisés à l’extérieur de la bande de protection riveraine pour respecter la règlementation.

 


 

Politique environnementale

 

Le 5 décembre 2014, le Conseil municipal a adopté la Politique environnementale de la Municipalité de Lac-Simon. Exercice fructueux, cette politique a été élaborée en collaboration avec les citoyennes et citoyens de la municipalité. Elle avait comme but premier d’identifier les enjeux environnementaux sur le territoire municipal et de cibler quelles actions étaient nécessaires afin d’améliorer le bilan environnemental de Lac-Simon, de manière à préserver, voire améliorer, la qualité exceptionnelle de son cadre de vie. 

 

Le Service de l’urbanisme et de l’environnement est responsable d’effectuer le suivi du plan d’action qui accompagne la politique environnementale.

 

Consulter le Plan d’action

 

Rapport de la consultation publique

 


 

Vidange des fosses septiques

 

Des installations septiques dysfonctionnelles représentent un risque très important pour l’environnement, particulièrement pour la qualité de l’eau potable et la santé des plans d’eau. Des fuites peuvent contaminer un aquifère ou provoquer un épisode d’algues bleu-vert dans un lac. Dans le but de protéger ses lacs, la Municipalité de Lac-Simon fait depuis plusieurs années une gestion rigoureuse des installations septiques du territoire.

 

Chaque été, une personne est employée pour inspecter l’ensemble des fosses septiques du territoire, à l’exception des fosses étanches (scellées). Pendant sa visite, l’officier mesure l’épaisseur de l’écume et des boues septiques, détermine si une vidange est nécessaire en fonction du protocole établi, puis fait une inspection visuelle des installations. Depuis 2015, la Municipalité signe un contrat avec une entreprise de la région pour faire vidanger les fosses septiques lorsque nécessaire, et ce, à un tarif concurrentiel. De cette manière, les citoyens font des économies et la Municipalité s’assure que le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (RLRQ, c. Q-2, r. 22) est respecté en vérifiant si les installations fonctionnent normalement. La Municipalité lancera d’ailleurs un appel d’offres visant la période 2019-2023.

 

Vidange d’une fosse septique. Crédit photo : Water Water Treatment

 

Si la Municipalité a des raisons de croire que vos installations septiques ne fonctionnement plus adéquatement, ne sont plus aux normes ou ont besoin d’être remplacées, vous recevrez un avis à cet effet. Cet avis peut exiger que vous fassiez inspecter vos installations par un professionnel en la matière, ou encore que vous remplaciez en tout ou en partie vos installations. La Municipalité vous accompagnera dans le processus. 

 

Informations complémentaires :

 

 

Guide des bonnes pratiques destiné aux propriétaires de dispositifs de traitement des eaux usées.

 


 

Analyse de l'eau

 

Chaque année la Municipalité accueille la caravane du laboratoire Notreau, marque déposée de Géostar Inc. Voici la liste des analyses disponibles :

 

Test

Paramètres analysés

Prix *

Test de base (potabilité)

Coliformes totaux, coliformes fécaux, bactéries atypiques

30$

Test avancé

Coliformes totaux, coliformes fécaux, alcalinité, conductivité, pH, fer, manganèse, turbidité et dureté totale

75$

Cyanobactérie

Dénombrement des cyanobactéries (algues bleu-vert)          dans un délai de 48 heures

85$

Algues Didymo

Dénombrement des algues Didymo dans                                     un délai de 48 heures

85$

Ocre ferreuse

Bactérie du fer (ocre ferreuse)

205$

 

* Les prix sont sujets à changement. Pour plus d'information, veuillez visiter leur site internet. Dernière mise à jour : décembre 2018

 


 

Combattre l’eutrophisation des lacs

 

Afin de protéger l'environnement et la santé de la population, le Conseil municipal a adopté le Règlement 395-2007 visant à contrer l'eutrophisation des lacs et cours d'eau ainsi que les risques de prolifération des cyanobactéries. La Loi sur les compétences municipales (RLRQ, c. C-47.1) confère aux Municipalités le pouvoir de réglementer en matière d'environnement, de salubrité, de nuisances, de sécurité et de bien-être général de la population.


Les causes expliquant l'eutrophisation et la prolifération des cyanobactéries sont multiples. Elles se résument à l'utilisation abusive de fertilisants, l'utilisation de détergents contenant du phosphate, au fonctionnement déficient de nombreuses installations septiques et à la tonte des pelouses dont une partie des résidus riches en phosphore sont rejetés dans les plans d'eau.

 

Algues bleu-vert sur un plan d’eau. Crédit photo : Radio-Canada


Le Règlement exige, entre autres, le maintien en friche d'une bande de protection riveraine afin d'empêcher les matières organiques de se retrouver dans les plans d'eau. Nous vous rappelons aussi que ce règlement interdit tout usage de fertilisant ainsi que l'usage de tout détergent contenant du phosphate.


Toute personne physique contrevenant à l'application de ce règlement est passible d'une amende.


Aidez-nous à protéger les cours d’eau !


Rapport ruisseau Raphaël-Pilon

 

La santé des cours d’eau est au cœur des préoccupations de la population de Lac-Simon. À l’été 2020, des contribuables ont signalé au Service de l’urbanisme et de l’environnement une situation inhabituelle pour l’un des affluents du lac Simon, soit le ruisseau Raphaël-Pilon. Celui-ci prend sa source dans un étang en bordure de la route 321 et longe cette dernière sur un peu plus de 2 km, en traversant des milieux humides et des terres agricoles, pour finalement se jeter dans la baie Groulx.

 

En effet, l’eau du ruisseau était limpide près de la source, mais avait une couleur foncée à proximité de l’embouchure du ruisseau. Le conseil a donc retenu les services professionnels de madame Claudine Murray, technologue professionnelle en bioécologie, pour effectuer une visite des lieux, dresser un rapport de diagnostic sommaire de la situation et formuler, s’il y a lieu, des recommandations d’action. Cette visite a été faite en septembre en compagnie d’un employé municipal.

 

Le rapport d’étude écologique disponible en cliquant sur ce lien suivant : Rapport ruiseau Raphaël-Pilon explique comment la construction de nouveaux ouvrages par les castors est certainement à la source de la coloration de l’eau en aval du grand complexe de milieux humides traversé par le ruisseau. La Municipalité entend donner les suites qui s’imposent afin de suivre l’évolution de la situation, conformément aux recommandations émises dans le rapport d’expertise. D’ailleurs, le conseil retiendra les services d’une partenaire de longue date, l’Organisme de bassins versants RPNS, pour la mise en œuvre d’un programme de suivi de la qualité de l’eau à Lac-Simon. Le ruisseau Raphaël-Pilon fera assurément partie des cours d’eau pour lesquels un suivi sera effectué.  En conclusion, le rapport rappelle que la présence du castor génère plus d’avantages que d’inconvénients et que, dans la mesure où le barrage ne cause pas une menace pour la sécurité des biens ou des personnes, il n’y a pas lieu de trapper ou relocaliser les animaux.

 

Merci aux citoyens proactifs qui ont pris le temps de communiquer avec la Municipalité pour signaler cette situation : votre vigilance est précieuse!

 


 

Organisme de bassins versants des rivières Rouge, Petite Nation et Saumon

 

Cet organisme de bassins versants (OBV RPNS), dont le siège est à Saint-Faustin—Lac-Carré dans les Laurentides, a comme mission d’assurer la gestion intégrée de l’eau et des milieux de vie, en mobilisant tous les acteurs et usagers du territoire, et ce, dans un processus de concertation, de planification et de mise en œuvre en continu.

L’OBV RPNS travaille notamment avec la Municipalité de Lac-Simon sur plusieurs dossiers visant les lacs Simon, Barrière et Viceroy. Entre autres, l’OBV accompagne les Municipalités de Duhamel et Lac-Simon dans l’élaboration d’un plan directeur pour le lac Simon, partagé entre les deux territoires. L’organisme fournit également l’assistance technique et son expertise pour aiguiller la Municipalité vers une meilleure gestion des eaux pluviales, les aide à cibler les endroits vulnérables à l’érosion sur leur territoire, fait un monitoring du risque d’inondation le long de la rivière Petite Nation et plus encore.

Visitez le site internet de l’OBV RPNS.

 


 

Espèces exotiques envahissantes

 

Selon le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), une espèce exotique envahissante (EEE) est un végétal, un animal ou un micro-organisme (virus, bactérie ou champignon) qui est introduit hors de son aire de répartition naturelle. Son établissement ou sa propagation peuvent constituer une menace pour l’environnement, l’économie ou la société.

 

Le Québec méridional est aux prises avec tout un éventail d’EEE indésirable. Parmi les plus connues, on retrouve :

 

 

La Renouée du Japon est particulièrement bien implantée à Lac-Simon. Cette plante a une tige creuse qui rappelle le bambou. Étant une plante particulièrement envahissante, il est très difficile de l’éradiquer ou de contrôler sa prolifération. Il est très important de prendre beaucoup de précaution au moment de la retirer, sans quoi nous risquons de la propager.  Un guide technique produit par le Conseil québécois des espèces exotiques envahissantes (CQEEE) explique comment il est possible de la contrôler.  Consultez-le en cliquant ici

 

La Renouée du Japon (Fallopia japonica) en floraison. Ses qualités ornementales et horticoles expliquent certainement son introduction en Amérique du Nord, où elle est rapidement devenue envahissante.

 

Informations complémentaires :

 

 


 

Bois de chauffage

 

Saviez-vous que le déplacement de bois de chauffage même de quelques kilomètres, peut favoriser la propagation d’insectes à nos forêts? Il est difficile d’imaginer qu’un simple geste comme le fait d’apporter son bois de chauffage à son chalet peut mettre en danger et détruire des milliers d’arbres!

Cachés sous l’écorce, des insectes envahissants sont propagés ainsi. Il faut acheter le bois de chauffage sur place et laisser les objets ou les matières provenant de la nature dans leur milieu.

 


 

Feux de camp

 

Lorsque vous faites un feu de camp trop près du lac ou de la rivière, dans la bande riveraine ou sur la plage, les cendres résiduelles seront éventuellement lessivées par l’eau de pluie ou les vagues. Ce faisant, les cendres génèrent des quantités non négligeables de matières nutritives telles des phosphates, nitrates et potasses ainsi que des polluants comme les métaux lourds.


Ces nutriments favorisent la prolifération d’algues et végétaux aquatiques. C’est pour cette raison qu’il est interdit de faire un feu sur le littoral (là où les eaux du lac peuvent submerger les terres). Si sans le savoir, vous avez tout de même fait un feu proche du lac, il est important de ramasser les cendres éteintes et de les placer dans un endroit plus approprié.

 


 

Les moustiques

 

Infatigables, désagréables, omniprésents : les moustiques font pester une majorité de Québécoises et de Québécois, particulièrement en mai et en juin quand ils pullulent. Si les moustiques font partie d’un écosystème en santé et forment un maillon important de la chaîne alimentaire, ils deviennent rapidement insupportables et sont certainement responsables du nombre croissant de vérandas qu’on observe dans la municipalité.

 

Se protéger des moustiques

 

Il n’existe malheureusement pas de solution miracle en ce qui a trait aux désagréments causés par les moustiques. La meilleure façon de ne pas vous faire piquer demeure de vous couvrir avec des vêtements longs et d’utiliser un chasse-moustique.

Toutefois, vous pouvez avoir un effet sur le nombre de moustiques autour de votre maison en réduisant le nombre potentiel de sites de reproduction. Plusieurs moustiques pondent leurs œufs dans l’eau et les larves s’y développent jusqu’à l’émergence de l’adulte piqueur. En évitant de laisser des objets qui peuvent accumuler l’eau lorsqu’il pleut (ex. : pots de fleurs, jardinières, pneus, contenants divers), vous éliminez des sites de reproduction potentiels.

Plusieurs autres animaux sont vos alliés dans la lutte aux moustiques, notamment les chauves-souris, plusieurs oiseaux, les grenouilles et les libellules. Ces dernières sont d’ailleurs beaucoup plus susceptibles de vous rendre service si vous leur fournissez une belle bande de protection riveraine qui leur sert d’habitat!

 

Illustration du cycle de vie de moustiques piqueurs. La présence d’eau stagnante favorise leur reproduction, donc leur présence autour de chez vous.

 


 

Barrage de castors

 

Les castors sont des mammifères fascinants qui peuvent modifier à large échelle le milieu naturel. En effet, par l’aménagement de barrages, ils peuvent provoquer l’inondation d’étendues forestières assez vastes. S’ils le font dans leur intérêt, il n’en demeure pas moins que leur présence pose des défis de cohabitation dans les zones habitées.

Les Municipalités sont responsables de voir à l’écoulement des eaux sur leur territoire. Si la localisation particulière d’un barrage de castor pose un risque potentiel en cas de rupture, la Municipalité doit veiller à créer les brèches nécessaires pour faire baisser le niveau de l’eau, de manière à réduire ou éliminer les risques associés à la présence du castor.

Évidemment, quiconque a déjà eu maille à partir avec un castor sait combien ils sont persévérants et travaillants! Une brèche créée dans un barrage sera colmatée très rapidement, obligeant les personnes responsables à recommencer éternellement. C’est pourquoi diverses techniques qui permettent de ne pas avoir à recommencer fréquemment ont été mises sur pied, notamment la mise en place de cubes Morency.

 

Les cubes Morency

 

Les cubes Morency sont un dispositif fabriqué d’un cube grillagé, en métal suffisamment solides pour résister aux incisives des rongeurs, dans lequel on insère un tuyau d’évacuation de l’eau. Ce tuyau est inséré à l’autre extrémité dans une brèche créée dans le barrage. La figure ci-dessous l’illustre.

 

Illustration : MFFP

 

Si vous craignez pour la sécurité d’un barrage d’un castor ou encore si vous éprouvez des problèmes importants à cause de la présence de castors à proximité, communiquez avec la Municipalité. Nous pourrons faire vérifier la solidité d’un barrage, y faire contrôler le niveau d’eau, ou encore vous aiguiller vers des personnes-ressources qui pourraient vous conseiller sur la gestion des castors.

 

Pour plus d’information, consultez ce guide du Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs.

Consultez le site du MFFP en Outaouais

 


 

Dermatite du baigneur

 

Lors de contacts avec l’eau, il arrive qu’un microscopique parasite, nommé cercaire, pénètre sous la peau et cause des éruptions cutanées et des démangeaisons. Sa présence provient d’oiseaux aquatiques porteurs du parasite. Cependant, il ne représente pas un danger pour la santé. Si vous êtes inquiets par rapport à des symptômes, consultez un médecin.


Quelques recommandations pour prévenir la dermatite du baigneur :

 

 

Consultez le dépliant produit par le Ministère de la Santé et des Services sociaux

Plan directeur du bassin versant du lac Simon

 

Dans le cadre d’une subvention obtenue conjointement par les municipalités de Duhamel et de Lac-Simon, l’organisme de bassins versants RPNS a mis sur pied et publié en novembre 2020 le Plan directeur du bassin versant du lac Simon. Ce plan brosse un portrait du lac Simon et de son bassin versant, lequel s’étend sur quelques 1050 km2, et présente les données recueillies sur le terrain à l’été 2019 concernant la qualité de l’eau du lac et de ses affluents. Un comité de travail composé de représentants des deux municipalités, de l’Association des propriétaires du lac Simon et du Centre touristique du lac Simon a accompagné la démarche. Le plan contient un diagnostic des problématiques particulières présentes dans le bassin versant et propose un plan d’action contenant huit (8) actions à mener par les municipalités et leurs partenaires pour améliorer la situation et pallier certains problèmes actuels ou anticipés. Parmi ces actions, on retrouve à titre d’exemple la mise en place d’incitatifs pour favoriser la gestion des eaux pluviales sur les terrains privés, ou encore l’élaboration d’un plan de communication et sensibilisation aux saines pratiques de navigation.

 


 

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